| 30 septembre 2008
AME de base et refus génériques : une nouvelle fiche d'information
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Fiche réglementaire n°64 : Facturation des allergènes préparés pour un seul individu
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19 septembre 2008
Vaccination contre la grippe : une version 2 pour la fiche d'information...
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8 septembre 2008
2 fiches d'information : "vaccination contre la grippe" et "précision sur les messages de service"...
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25 juillet 2008
Addendum
4 au CDC 1.40,
CDC 1.40 version 4.00 intégrant l'addendum 4
et package d'agrément 1.40.6.1
La version 4.00 du cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 disponible sur notre site Web intègre cet addendum.
Cette diffusion intègre les évolutions suivantes :
- Pour la catégorie de professionnels de santé Pharmaciens : Liste d'Opposition Incrémentale (LOI), codes CIP à 13 caractères (CIP 13)
- Pour toutes les catégories : RPPS
Le cahier des charges / addendum
Les fournitures d'agrément
21 juillet 2008
Fiche Réglementaire n°59 : une version 2 pour la Convention sages-femmes
Les fiches réglementaires
Fiche Réglementaire n°67 : Cas d'exclusion du Parcours de Soins en fonction de la nature des soins
Evolution de la table 15.3 de l'annexe 2 au CDC SV 1.40 (Table des cas d'exclusion du parcours de soins en fonction de la nature des soins)...
Les fiches réglementaires
3 juillet 2008
Une version 3.18 de la Table des Organismes Destinataires...
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27 juin 2008
Les Fournitures SESAM-Vitale d'exploitation version 19
Suite
9 juin 2008
Fiche Réglementaire n°63 :
Convention Pédicure-Podologue
La convention nationale destinée à organiser les rapports entre les pédicures podologues libéraux et les caisses d’assurance maladie prévoit la prise en charge des séances de soins de prévention des lésions des pieds à risque chez le patient diabétique...
Les fiches réglementaires
16 mai 2008
Fiche Réglementaire n°53 CdC 1.40 Add 2bis : une version 5 pour reporter la prise en charge des médicaments génériques
Les fiches réglementaires
Fiche Réglementaire n°52 CdC 1.40 Add 1 : une version 5 pour reporter la prise en charge des médicaments génériques
Les fiches réglementaires
Fiche Réglementaire n°51 CdC 1.31 : une version 5 pour reporter la prise en charge des médicaments génériques
Les fiches réglementaires
29 avril 2008
Fournitures SESAM-Vitale d'exploitation : la version 18 intègrent la version 13.00 de la base CCAM...
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28 avril 2008
Fiche Réglementaire n°59 :
Convention Sages-femmes
Cette fiche correspond à l'intégration de la convention Sages-femmes laquelle prévoit, entres-autres, la valorisation des examens médicaux du suivi de la grossesse.
Les fiches réglementaires
19 mars 2008
Fiches Réglementaires CdC 1.40
Les fiches réglementaires 52 et 53 sont disponibles dans une version 4 : la date d'application du dispositif est reportée.
Les fiches réglementaires
19 mars 2008
Fiche Réglementaire n°51 CdC 1.31 : une version 4 pour reporter la prise en charge des médicaments génériques
Les fiches réglementaires
7 mars 2008
Fiche Réglementaire n°60 : une version 2 prend en compte le cahier des charges 1.31...
Les fiches réglementaires
3 mars 2008
Fiche Réglementaire n°60
Cette fiche porte sur la possibilité donnée aux techniciens de laboratoire de facturer des indemnités de déplacements ainsi que des majorations pour prélèvement effectué la nuit, un dimanche ou un jour férié.
Les fiches réglementaires
11 février 2008
Fiches Réglementaires
Les fiches réglementaires 51, 52 et 53 sont disponibles dans une troisième version : la date d'application du dispositif est reportée au 31 mars.
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