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Téléchargement du Cahier des Charges SESAM-Vitale


Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 version 4.00 (intégrant l'addendum 4) Date

 Téléchargez l'ensemble des documents composant le Cahier des Charges
Intègre les nouveautés de l'addendum 4
(un seul fichier au format Acrobat - 4,3 Mo.)

23/07/2008

Organismes Destinataires
Cliquez-ici pour consulter la page dédiée

OU BIEN téléchargez certaines parties du Cahier des Charges :
Intègrent les nouveautés de l'addendum 4
(fichiers au format Acrobat)

 Cahier des Charges 1.40 - corps du document - 740 Ko 23/07/2008
 Annexe 1 - Présentation fonctionnelle des Modules SESAM-Vitale - 3 Mo
 Annexe 1 bis - Utilisation d'un Terminal Lecteur Applicatif - 310 Ko
 Annexe 2 - Réglementation Tarification - 1 Mo
 Annexe 3 - Formats et procédures d'échange des fichiers de conventions
et de regroupements normés
- 120 Ko
 Annexe 4 - Télécommunications et chiffrement de transport - 420 Ko
PDF Annexe 5 - Transmission des flux SV via les OCT - 120 Ko
PDF Annexe 6 - Liste d'Opposition Incrémentale - 135 Ko

 Dictionnaire des Données du Poste de Travail - Version 1.40.6 - 1 Mo

23/07/2008

Téléchargez uniquement les documents addendum :

 Addendum n°4 au Cahier des Charges 1.40 :
document pdt-cdc-052
(440 Ko) et document pdt-cdc-053 (530 Ko)

L'addendum n°4 apporte les évolutions suivantes :

Evolution Professionnels
de santé concernés
Document
Liste d'opposition incrémentale (LOI) Pharmaciens PDT-CDC-052
Codes CIP à 13 caractères (CIP 13) Pharmaciens PDT-CDC-053
Date de référence pour la part complémentaire Pharmaciens
RPPS Tous
Points de maintenance divers Tous

 

23/07/2008

 Addendum n°3 au Cahier des Charges 1.40 - 270 Ko

L'addendum n °3 est un document dissocié du Cahier Des Charges 1.40. Un code couleur est utilisé dans cet addendum pour identifier les parties nouvelles. Cet addendum est destiné aux éditeurs développant des progiciels pour les prescripteurs. Les évolutions apportées par cet addendum prennent en compte l'arrêté du 30 juin 2004 et les arrêtés du 22 septembre 2004 (JO du 6/10/2004) entraînant la création de 4 spécialités médicales :

  • réanimation médicale (code 20),
  • gériatrie (code 34),
  • gynécologie obstétrique et gynécologie médicale (code 79),
  • santé publique et médecine sociale (code 80).
22/05/2007

 Complément à l'Addendum 2 BIS au Cahier des Charges 1.40 - 225 Ko

La version précédente du Cahier des Charges intégrant l'Addendum 2 BIS mais SANS son complément reste à votre disposition sur notre plateforme de diffusion.

21/07/2006

lien Cahier des Charges SESAM-Vitale 1.40 : compléments d'information

Les Fournitures SESAM-Vitale associées à l'Addendum 2 BIS et son complément (incluant les SSV, les SRT, les STS et les API GIP, l'ensemble de la documentation et des outils associés) sont disponibles sur la plateforme de diffusion du GIE SESAM-VITALE (pour les éditeurs agréés ou ayant signé un protocole avec le CNDA). Cliquez ici pour vous abonner à cette plate-forme de diffusion.


 Retour | | Mise à jour : 23 juillet 2008