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Sommaire > Organismes Destinataires > Table des Organismes destinataires et Adresses des Centres Payeurs

Cahiers des Charges SESAM-Vitale 1.31 et 1.40 :
Table des Organismes destinataires
et Adresses des Centres Payeurs



Attention, avant toute migration vers une nouvelle version de table des organismes destinataires, veillez à ce que le professionnel de santé ait télétransmis toutes ses FSE. Historique :
03/12/2008 - v3.19 : - Création de 15 caisses RSI : régime 03 - Mise à Jour des Libellé régime 92 : « MG » en « La Mutuelle Generale » - Suppression des 130 caisses CMCAS
03/07/2008 - v3.18 : - Suppression de la caisse CMCAS Paris Est - Création de la caisse CGSS Mayotte - Création de la caisse VITTAVI Guadeloupe - Création de la caisse VITTAVI Martinique - Création de la caisse VITTAVI Guyane
21/01/2008 - v3.17 : Suppression du régime 09 07/01/2008 - v3.16 : 11 suppressions de caisse (ENIM)



puce Organismes destinataires puce Date

Archive Zip Table de Codification des Organismes Destinataires
Codes seuls, sans les adresses des Centres Payeurs, sans guillemets (version 3.19, format CSV compressé, 26 Ko) + l'Historique des versions de la table des organismes destinataires.

La présente table constitue le document de spécification de référence pour ce type d'information, elle est utilisable en partie (régimes 03 : RSI et 99 : SLM) pour les logiciels agréés sur la base des Cahiers des Charges 1.31 et 1.40. En effet, ceux-ci incluent des règles de détermination automatique des organismes destinataires pour tous les autres régimes. Les informations proposées pour chaque organisme sont : le code régime, la caisse gestionnaire, le centre gestionnaire, le libellé, l'organisme destinataire, le code centre informatique.

Archive Zip Version avec guillemets (chaque champ est entouré de guillemets - version 3.19, format CSV compressé, 18 Ko).

 

03/12/2008
puce Complément : adresses des Centres Payeurs puce Date

fichier CSV Table de Codification des Organismes Destinataires et Adresses des Centres Payeurs
(version 3.19, format CSV non compressé, 250 Ko environ) - Historique des versions

Cette table contient toutes les codifications des Organismes d'Assurance Maladie (conformément aux spécifications IRIS / B2), ainsi que l'adresse postale des Centres Payeurs de ces mêmes Organismes. Certaines adresses sont encore manquantes : elles seront ajoutées au fur et à mesure de l'avancée du système Vitale.

03/12/2008
 

 Retour | | Mise à jour : 3 décembre 2008